Conditions générales de vente
Conditions Générales de Vente (CGV)
Dernière mise à jour : [insérer date]
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) définissent les modalités de vente des produits proposés sur notre site. En passant commande, le client reconnaît avoir pris connaissance et accepté ces conditions sans réserve.
1. Objet
Les présentes CGV régissent les relations contractuelles entre [Nom de votre entreprise] et toute personne effectuant un achat sur notre site. Elles définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de produits alimentaires.
2. Produits et Disponibilité
• Nos produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles.
• Les photographies et descriptions des produits sont présentées à titre indicatif et n’ont pas de valeur contractuelle.
• Nous nous réservons le droit de modifier l’assortiment des produits à tout moment.
3. Prix et Paiement
• Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC) et hors frais de livraison.
• Nous nous réservons le droit de modifier les prix à tout moment, mais le tarif appliqué sera celui en vigueur au moment de la validation de la commande.
• Le paiement doit être effectué intégralement au moment de la commande via les moyens de paiement proposés sur notre site.
• Toute tentative de fraude ou de paiement non honoré entraînera l’annulation de la commande.
4. Commandes
• Toute commande validée sur notre site est ferme et définitive.
• Une confirmation de commande est envoyée par e-mail après validation du paiement.
• Nous nous réservons le droit de refuser une commande en cas de litige de paiement ou de comportement frauduleux.
5. Livraison
• Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et peuvent varier en fonction du transporteur et de la destination.
• Une fois expédiée, la commande est sous la responsabilité du client.
• En cas de livraison en point relais, le client doit récupérer son colis dans les délais impartis.
• Si le colis n’est pas récupéré et nous est retourné, les frais de réexpédition seront à la charge du client. Aucun remboursement ne sera effectué.
• En cas de réception d’un colis endommagé, le client doit refuser la livraison et nous contacter sous 24 heures avec des photos à l’appui.
6. Droit de Rétractation et Retours
• Les produits alimentaires étant périssables, ils ne bénéficient pas du droit de rétractation.
• Aucun retour ou remboursement n’est possible après expédition de la commande, sauf en cas d’erreur de notre part (produit non conforme ou endommagé).
• Si une erreur est avérée, nous proposons un remplacement du produit ou un avoir sur une prochaine commande. Aucun remboursement ne sera effectué.
7. Responsabilité
• Nous ne saurions être tenus responsables des dommages indirects résultant de l’achat ou de l’utilisation de nos produits.
• Toute commande passée avec une adresse erronée ou incomplète est sous la responsabilité du client. Si le colis nous est retourné, les frais de réexpédition seront à la charge du client.
• Une fois la commande expédiée, toute détérioration due aux conditions de transport ne pourra engager notre responsabilité.
8. Force Majeure
• Nous ne pourrons être tenus responsables d’un retard ou d’une impossibilité de livraison en cas de force majeure (catastrophe naturelle, grève des transporteurs, pandémie, etc.).
9. Service Client et Réclamations
Pour toute question ou réclamation, vous pouvez nous contacter :
📧 [LECHAUDRONBAVEUR1@GMAIL.COM]
Nous nous engageons à répondre sous 48 heures ouvrées.
10. Modification des Conditions Générales de Vente
• Nous nous réservons le droit de modifier ces CGV à tout moment et sans préavis.
• Toute modification sera publiée sur notre site et s’appliquera immédiatement aux nouvelles commandes.
En validant votre commande, vous acceptez l’ensemble des conditions énoncées ci-dessus.
Merci pour votre confiance et votre compréhension.